Tout sur l’immatriculation des voitures sans permis

Tout sur l’immatriculation des voitures sans permis

Les voitures sans permis , ou quadricyles leger à moteur, sont considérées comme tous les véhicules circulant sur la voie publique; doivent etre immatriculer, et donc les conducteurs doivent posseder une certificat d’immatriculation et apposer des plaques d’immatriculation (ou plaques police) sur leur voiture sans permis.

Certificat d immatriculation 

certificat d immatriculation

Depuis quelques années, la carte grise des voitures a été remplacée par un certificat d’immatriculation. Ce document est identique car il comporte toutes les caractéristiques de votre voiture, dont le principal est le numéro d’immatriculation.

Celui-ci ne change plus, il suit la vie de la voiture il est composé de 2 lettre, 3 chiffre et 2 lettres AA-888-C

Lorsque vous acheter une voiture sans permis, le propriétaire doit vous fournir quelques documents, dont un certificat de cession, un certificat de situation et la « carte grise ». Pour ce type de véhicule le contrôle technique n’est pas nécessaire

Les plaques d’immatriculation

plaques d immatriculation

Comment explique précédentes, le numéro d’immatriculation ne change plus, sauf pour les véhicules d’occasion immatriculé avant 15 octobre 2009. En cas de non changement de propriétaire depuis cette date, vous devrez changer le numéro d’immatriculation et aussi pensez à changer les plaque d’immatriculation. Du fait que le numéro de département n est plus indique dans le numéro d’immat., le législateur permet de mettre un logo de la région et de son numéro de département sur la gauche de la plaque

Toutes les questions sur l immatriculation

questions sur l immatriculation

De nombreuses questions sont traitées dans la page suivante, concernant l’immatriculation des voitures, nous vous conseillons de consultez cette page pour tous les renseignements sur les carte grises, l’immatriculation, et les plaques de police, tous ces éléments sont identiques qu’il s’agisse d’un véhicule classique type VP ou une voiture sans permis type mine QM


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